{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S379B0068","leg":16,"titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n°680).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA607489","label":"M. Guillaume Chevrollier"},{"id":"PA736248","label":"M. Jean-Michel Houllegatte"}],"commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","date":"2021-10-20","dossierRef":"DLR5L15N40696","num":"68","url":null},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B3730","titre":"visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France"},"civById":{"PA607489":"M.","PA736248":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B4196","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n°3730).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722336","label":"Vincent Thiébaut","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2021-05-26","dossierRef":"DLR5L15N40696","num":"4196","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-dvp/l15b4196_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA607489":2,"PA736248":1},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0464","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement (n°283).","date":"2026-03-25","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":17}],"titreCourt":"Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France"}