{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S379B0156","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°4602).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA736212","label":"M. Julien Bargeton"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école","date":"2021-11-17","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"156","url":"https://www.senat.fr/rap/l21-156/l21-156.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B2951","titre":"directeur d'école"},"civById":{"PA736212":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B3118","leg":15,"titre":"La proposition de loi de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues créant la fonction de directeur d’école (2951).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720900","label":"Cécile Rilhac","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-06-17","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"3118","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b3118_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S359B0405","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°566).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736212","label":"M. Julien Bargeton"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2021-03-03","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"405","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-405/l20-405.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B4485","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°3981).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720900","label":"Cécile Rilhac","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2021-09-22","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"4485","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b4485_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S379B0056","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°875).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736212","label":"M. Julien Bargeton"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2021-10-13","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"56","url":"https://www.senat.fr/rap/l21-056/l21-056.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B4688","leg":15,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA720900","label":"Cécile Rilhac","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école","date":"2021-11-17","dossierRef":"DLR5L15N39648","num":"4688","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B4688.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":23}],"nParRapporteur":{"PA736212":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S379B0056","titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°875).","date":"2021-10-13","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S359B0405","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°566).","date":"2021-03-03","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S339B0140","titre":"Le projet de loi de finances, adopté, par l'Assemblée nationale, pour 2020 (n°139).","date":"2019-11-21","commission":"Commission des finances","leg":15}],"titreCourt":""}