{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S399B0500","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Max Brisson pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité (320).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA331381","label":"M. Jacques Grosperrin"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2023-04-05","dossierRef":"DLR5L16N47165","num":"500","url":"https://www.senat.fr/rap/l22-500/l22-500.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B1081","titre":"pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité"},"civById":{"PA331381":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA331381":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0895","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.","date":"2026-07-16","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S299B0294","titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°660).","date":"2018-02-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S299B0241","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°193).","date":"2018-01-24","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":""}