{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S419B0085","leg":16,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux services express régionaux métropolitains (n°1787).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA775292","label":"M. Philippe Tabarot"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains","date":"2023-11-09","dossierRef":"DLR5L16N47637","num":"85","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-085/l23-085.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B1166","titre":"services express régionaux métropolitains"},"civById":{"PA775292":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L16B1290","leg":16,"titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues relative aux services express régionaux métropolitains (1166).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA718962","label":"Jean-Marc Zulesi","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2023-05-31","dossierRef":"DLR5L16N47637","num":"1290","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-dvp/l16b1290_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S419B0044","leg":16,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (n°749).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775292","label":"M. Philippe Tabarot"}],"commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","date":"2023-10-18","dossierRef":"DLR5L16N47637","num":"44","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-044/l23-044.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L16B1844","leg":16,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA718962","label":"Jean-Marc Zulesi","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains","date":"2023-11-09","dossierRef":"DLR5L16N47637","num":"1844","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L16B1844.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":48}],"nParRapporteur":{"PA775292":5},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S419B0492","titre":"La proposition de loi de M. Hervé Marseille visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève (344).","date":"2024-04-03","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S419B0044","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux services express régionaux métropolitains (n°749).","date":"2023-10-18","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S359B0766","titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°4302).","date":"2021-07-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S359B0666","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°551).","date":"2021-06-02","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":16}],"titreCourt":"Services express régionaux métropolitains"}