{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S419B0322","leg":17,"titre":"La proposition de loi de Mmes Céline Boulay-Espéronnier, Sonia de la Provôté et M. Jérémy Bacchi visant à conforter la filière cinématographique en France (935).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775172","label":"M. Jérémy Bacchi"},{"id":"PA736166","label":"Mme Sonia de la Provôté"},{"id":"PA775192","label":"Mme Alexandra Borchio Fontimp"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2024-02-07","dossierRef":"DLR5L16N48687","num":"322","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-322/l23-322.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2218","titre":"visant à conforter la filière cinématographique en France"},"civById":{"PA775172":"M.","PA736166":"Mme","PA775192":"Mme"},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA775172":1,"PA736166":9,"PA775192":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2409","titre":"Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse","date":"2026-01-29","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0752","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n°1266).","date":"2023-06-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0587","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n°389).","date":"2023-05-10","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B5263","titre":"Rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français","date":"2022-06-09","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4315","titre":"Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19","date":"2021-07-06","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3695","titre":"La stratégie vaccinale contre la covid-19","date":"2020-12-15","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3654","titre":"Les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?","date":"2020-12-10","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2705","titre":"L'hésitation vaccinale","date":"2020-02-20","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15}],"titreCourt":"Conforter la filière cinématographique en France"}