{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S419B0496","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Patrick Kanner, Mme Sylvie Robert, MM. Jacques-Bernard Magner, Maurice Antiste, Mme Viviane Artigalas, MM. David Assouline, Joël Bigot, Mmes Florence Blatrix Contat, Nicole Bonnefoy, MM. Denis Bouad, Hussein Bourgi, Mme Isabelle Briquet, M. Rémi Cardon, Mme Marie-Arlette Carlotti, M. Yan Chantrel, Mmes Catherine Conconne, Hélène Conway-Mouret, Hélène Conway-Mouret, MM. Thierry Cozic, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert-Luc Devinaz, Jérôme Durain, Vincent Éblé, Mme Frédérique Espagnac, M. Rémi Féraud, Mme Corinne Féret, MM. Jean-Luc Fichet, Jean-Luc Fichet, Mme Martine Filleul, M. Hervé Gillé, Mme Laurence Harribey, MM. Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Mme Victoire Jasmin, MM. Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Bernard Jomier, Mme Gisèle Jourda, M. Éric Kerrouche, Mme Marie-Pierre de la Gontrie, M. Jean-Yves Leconte, Mme Annie Le Houerou, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Monique Lubin, MM. Victorin Lurel, Didier Marie, Serge Mérillou, Mme Michelle Meunier, M. Jean-Jacques Michau, Mme Marie-Pierre Monier, MM. Franck Montaugé, Sebastien Pla, Mmes Émilienne Poumirol, Angèle Préville, MM. Claude Raynal, Christian Redon-Sarrazy, Gilbert Roger, Mmes Laurence Rossignol, Laurence Rossignol, MM. Lucien Stanzione, Jean-Pierre Sueur, Rachid Temal, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Todeschini, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, André Vallini, Mme Sabine Van Heghe et M. Yannick Vaugrenard visant à renforcer le service civique (600).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703511","label":"Mme Sylvie Robert"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2024-04-03","dossierRef":"DLR5L16N47883","num":"496","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-496/l23-496.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2470","titre":"visant à renforcer le service civique"},"civById":{"PA703511":"Mme"},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA703511":5},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0020","titre":"La proposition de loi de Mme Sylvie Robert, M. Patrick Kanner, Mmes Marie-Pierre Monier, Colombe Brossel, M. Yan Chantrel, Mme Karine Daniel, MM. Jean-Jacques Lozach, David Ros et Adel Ziane visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes (741).","date":"2024-10-09","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0701","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Catherine Conconne, MM. Maurice Antiste, Victorin Lurel, Mmes Victoire Jasmin, Sylvie Robert, M. Joël Bigot, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Hussein Bourgi, Yan Chantrel, Éric Kerrouche, Serge Merillou, Sebastien Pla, Jean-Pierre Sueur, Rachid Temal et Jean-Claude Tissot visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (506).","date":"2023-06-07","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S379B0187","titre":"La proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n°31).","date":"2021-11-23","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S359B0652","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Sylvie Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (339).","date":"2021-06-02","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":"Renforcer le service civique"}