{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S459B0096","leg":17,"titre":"La proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n°570).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA827996","label":"Mme Anne-Sophie Romagny"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-10-30","dossierRef":"DLR5L16N48498","num":"96","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-096/l24-096.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2118","titre":"visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants"},"civById":{"PA827996":"Mme"},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S419B0245","leg":17,"titre":"La proposition de loi de Mme Jocelyne Guidez visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants (908).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA827996","label":"Mme Anne-Sophie Romagny"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-01-17","dossierRef":"DLR5L16N48498","num":"245","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-245/l23-245.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L16B2457","leg":16,"titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n°2118).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA642868","label":"Paul Christophe","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-04-10","dossierRef":"DLR5L16N48498","num":"2457","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-soc/l16b2457_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA827996":6},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S499B0069","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (n°419).","date":"2026-10-14","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0352","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n°178).","date":"2026-02-04","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0679","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, sur la profession d'infirmier (n°1366).","date":"2025-06-04","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0557","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, sur la profession d'infirmier (n°420).","date":"2025-04-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S419B0245","titre":"La proposition de loi de Mme Jocelyne Guidez visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants (908).","date":"2024-01-17","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":"Améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants"}