{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S459B0335","leg":17,"titre":"La proposition de loi de MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (26).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775250","label":"M. Pierre-Antoine Levi"},{"id":"PA775226","label":"M. 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Henri Cabanel tendant à renforcer la culture citoyenne (437).","date":"2023-11-15","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0402","titre":"La proposition de loi de M. Bernard Fialaire portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (177).","date":"2023-03-08","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S359B0577","titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","date":"2021-05-12","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S359B0269","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n°286).","date":"2021-01-13","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":"La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur"}