{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S459B0489","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n°273).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703528","label":"M. Henri Cabanel"}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2025-03-26","dossierRef":"DLR5L17N50636","num":"489","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-489/l24-489.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B0380","titre":"Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés"},"civById":{"PA703528":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B0637","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés (380).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722366","label":"Jean-Luc Fugit","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2024-11-27","dossierRef":"DLR5L17N50636","num":"637","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-eco/l17b0637_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA703528":3},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S339B0341","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (n°178).","date":"2020-02-20","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S319B0390","titre":"Rapport sur: - la proposition de loi de Mme Marie-Pierre Monier et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (322)- la proposition de loi de M. Gilbert Bouchet et plusieurs de ses collègues tendant à abroger la loi n°57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée (n°231).","date":"2019-03-20","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":"Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés"}