{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S459B0679","leg":17,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, sur la profession d'infirmier (n°1366).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA736207","label":"M. Jean Sol"},{"id":"PA827996","label":"Mme Anne-Sophie Romagny"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier","date":"2025-06-04","dossierRef":"DLR5L17N51002","num":"679","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-679/l24-679.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B0654","titre":"Profession d'infirmier"},"civById":{"PA736207":"M.","PA827996":"Mme"},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B1029","leg":17,"titre":"La proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat et plusieurs de ses collègues sur la profession d'infirmier (654).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720154","label":"Nicole Dubré-Chirat","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2025-03-05","dossierRef":"DLR5L17N51002","num":"1029","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b1029_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S459B0557","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, sur la profession d'infirmier (n°420).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736207","label":"M. Jean Sol"},{"id":"PA827996","label":"Mme Anne-Sophie Romagny"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2025-04-29","dossierRef":"DLR5L17N51002","num":"557","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-557/l24-557.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L17B1489","leg":17,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi la profession d'infirmier.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA720154","label":"Nicole Dubré-Chirat","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier","date":"2025-06-03","dossierRef":"DLR5L17N51002","num":"1489","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B1489.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":32}],"nParRapporteur":{"PA736207":8,"PA827996":6},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S499B0069","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, simplifiant l'ouverture des débits de boissons en zone rurale (n°419).","date":"2026-10-14","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0687","titre":"La proposition de loi de M. Philippe Mouiller visant à garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants (458).","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0352","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n°178).","date":"2026-02-04","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0557","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, sur la profession d'infirmier (n°420).","date":"2025-04-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0096","titre":"La proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n°570).","date":"2024-10-30","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S419B0411","titre":"Les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie.","date":"2024-03-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S419B0252","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n°147).","date":"2024-01-17","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S419B0245","titre":"La proposition de loi de Mme Jocelyne Guidez visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants (908).","date":"2024-01-17","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":"La profession d'infirmier"}