{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S479B0087","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n°675).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736214","label":"M. Rachid Temal"}],"commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","date":"2025-10-29","dossierRef":"DLR5L17N52037","num":"87","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-087/l25-087.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B1380","titre":"Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade"},"civById":{"PA736214":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B1463","leg":17,"titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA794802","label":"Charles Sitzenstuhl","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2025-05-28","dossierRef":"DLR5L17N52037","num":"1463","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_def/l17b1463_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA736214":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0403","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne (n°371).","date":"2025-03-05","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S359B0716","titre":"Le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n°4176).","date":"2021-06-24","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S359B0532","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n°404).","date":"2021-04-14","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":15}],"titreCourt":""}