{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S479B0498","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n°359).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703530","label":"M. Daniel Gremillet"},{"id":"PA775208","label":"M. Patrick Chauvet"},{"id":"PA775256","label":"M. Jean-Jacques Michau"},{"id":"PA736195","label":"M. 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Khalifé Khalifé, Jean-Marie Mizzon, Mmes Catherine Belrhiti, Christine Herzog et M. Michaël Weber visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement (324).","date":"2025-03-19","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S419B0642","titre":"La proposition de loi de M. Daniel Gremillet, Mme Dominique Estrosi Sassone et M. Bruno Retailleau portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (555).","date":"2024-05-29","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0577","titre":"Le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n°447).","date":"2023-05-04","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes","leg":16}],"titreCourt":"Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique"}