{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S479B0697","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n°529).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA827954","label":"M. Khalifé Khalifé"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2026-06-03","dossierRef":"DLR5L17N53426","num":"697","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-697/l25-697.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B2309","titre":"Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur"},"civById":{"PA827954":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B2616","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. 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