{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B0969","leg":15,"titre":"La gouvernance de la zone euro","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721150","label":"Alexandre Holroyd","fiche":true},{"id":"PA267794","label":"Michèle Tabarot","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2018-05-17","dossierRef":"DLR5L15N36635","num":"969","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B0969.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":103},"texteLie":null,"civById":{"PA721150":"M.","PA267794":"Mme"},"infoById":{"PA721150":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Français établis hors de France"},"PA267794":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Alpes-Maritimes"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721150":10,"PA267794":6},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3208","titre":"L’articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques","date":"2026-09-30","commission":"Mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2738","titre":"Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation","date":"2024-06-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2662","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France.","date":"2024-05-28","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2428","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Alexandre Holroyd et plusieurs de ses collègues visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (2321).","date":"2024-04-03","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1935","titre":"La proposition de loi de Mme Michèle Tabarot et plusieurs de ses collègues visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (1661).","date":"2023-11-29","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1841","titre":"Les relations entre la France et l'Afrique","date":"2023-11-08","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1722","titre":"La révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance","date":"2023-10-11","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1236","titre":"Les écoles nationales supérieures d’architecture","date":"2023-05-15","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16}],"titreCourt":""}