{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B1016","leg":15,"titre":"Les femmes et les sciences","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721750","label":"Céline Calvez","fiche":true},{"id":"PA721474","label":"Stéphane Viry","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2018-05-31","dossierRef":"DLR5L15N36669","num":"1016","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B1016.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":113},"texteLie":null,"civById":{"PA721750":"Mme","PA721474":"M."},"infoById":{"PA721750":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA721474":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Vosges"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721750":7,"PA721474":13},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2993","titre":"Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »","date":"2026-07-01","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2812","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (n°1674).","date":"2026-05-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1683","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du.","date":"2025-07-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1617","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social (n°1526).","date":"2025-06-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1484","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (1326).","date":"2025-05-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1370","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (255).","date":"2025-05-07","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0537","titre":"Les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel","date":"2024-11-06","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0460","titre":"La semaine de quatre jours","date":"2024-10-16","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":""}