{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B1024","leg":15,"titre":"L'évaluation de la prise en charge de l'autisme","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA334149","label":"Daniel Fasquelle","fiche":true},{"id":"PA719972","label":"Nathalie Sarles","fiche":true}],"commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","date":"2018-06-06","dossierRef":"DLR5L15N36691","num":"1024","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B1024.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":376},"texteLie":null,"civById":{"PA334149":"M.","PA719972":"Mme"},"infoById":{"PA334149":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Pas-de-Calais"},"PA719972":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA334149":8,"PA719972":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B5055","titre":"L'évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire","date":"2022-02-17","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3524","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique et modifiant le règlement (UE) 2018/1999, COM (2020) 80 final) (n°3396).","date":"2020-11-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3232","titre":"L’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur","date":"2020-07-22","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3173","titre":"Les propositions du groupe de travail sur les entreprises (incluant l’industrie, les PME, le commerce et l’artisanat, les indépendants) concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","date":"2020-07-01","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3127","titre":"Les plateformes numériques","date":"2020-06-24","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3049","titre":"La proposition de loi de M. Daniel Fasquelle et plusieurs de ses collègues visant à annuler, le temps de l’état d’urgence sanitaire, les charges sociales et fiscales des entreprises ayant accès au fonds de solidarité créé par l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 (3002 rectifié).","date":"2020-06-03","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2619","titre":"La mise en application de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises","date":"2020-01-23","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2170","titre":"La mise en œuvre des conclusions du rapport d'information n° 1024 du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme","date":"2019-07-17","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15}],"titreCourt":""}