{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B1241","leg":15,"titre":"La diplomatie économique de la France","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA720146","label":"Denis Masséglia","fiche":true},{"id":"PA718850","label":"Pierre Cordier","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2018-09-19","dossierRef":"DLR5L15N36857","num":"1241","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_afetr/l15b1241_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA718850":"M.","PA720146":"M."},"infoById":{"PA718850":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Ardennes"},"PA720146":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Maine-et-Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720146":11,"PA718850":8},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3074","titre":"Le crédit d’impôt international","date":"2026-07-22","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1462","titre":"La proposition de loi de M. Pierre Cordier et plusieurs de ses collègues permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (732).","date":"2025-05-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0556","titre":"La proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l’audiovisuel public (n°482).","date":"2024-11-13","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0541","titre":"Les projets de contrats d’objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l’Institut national de l’audiovisuel pour la période 2024-2028","date":"2024-11-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2737","titre":"Le crédit d’impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo","date":"2024-06-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2647","titre":"La souveraineté industrielle européenne","date":"2024-05-22","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2404","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.","date":"2024-03-26","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1674","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°1514 rectifié).","date":"2023-09-21","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique","leg":16}],"titreCourt":""}