{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B1438","leg":15,"titre":"La politique spatiale européenne","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA718756","label":"Aude Bono-Vandorme","fiche":true},{"id":"PA1029","label":"Bernard Deflesselles","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2018-11-21","dossierRef":"DLR5L15N37019","num":"1438","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B1438.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":127},"texteLie":null,"civById":{"PA718756":"Mme","PA1029":"M."},"infoById":{"PA718756":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Aisne"},"PA1029":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Bouches-du-Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA718756":7,"PA1029":8},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B5043","titre":"L’avenir et la décarbonation du secteur aéronautique européen","date":"2022-02-16","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B5024","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mmes Aude Bono-Vandorme, Yaël Braun-Pivet, MM. Guillaume Gouffier-Cha, Christophe Castaner et plusieurs de leurs collègues portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (4883 rectifié).","date":"2022-02-09","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4962","titre":"Les négociations internationales relatives au changement climatique","date":"2022-01-25","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4916","titre":"Les services numériques (Digital Services Act)","date":"2022-01-19","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4630","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur: - la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Yves Hemedinger, Jean-Luc Reitzer, Stéphane Viry, Guy Teissier et plusieurs de leurs collègues visant à faire du français l’unique langue de travail de l’Union européenne - la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’utilisation de la langue française dans le cadre de la présidence française de l’Union européenne de janvier à juin 2022 (n°4223). (n°4520)","date":"2021-11-05","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4520","titre":"Rapport sur: - la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Yves Hemedinger, Jean-Luc Reitzer, Stéphane Viry, Guy Teissier et plusieurs de leurs collègues visant à faire du français l’unique langue de travail de l’Union européenne (n°4077)- la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’utilisation de la langue française dans le cadre de la présidence française de l’Union européenne de janvier à juin 2022 (n°4223).","date":"2021-10-07","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4438","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie.","date":"2021-09-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3737","titre":"L’objectif européen de neutralité climatique en 2050","date":"2021-01-13","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15}],"titreCourt":""}