{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B1501","leg":15,"titre":"Les chaînes de blocs (blockchains)","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA331567","label":"Laure de La Raudière","fiche":true},{"id":"PA719952","label":"Jean-Michel Mis","fiche":true}],"commission":"Mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres","date":"2018-12-13","dossierRef":"DLR5L15N36338","num":"1501","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B1501.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":137},"texteLie":null,"civById":{"PA719952":"M.","PA331567":"Mme"},"infoById":{"PA719952":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Loire"},"PA331567":{"grp":{"id":"PO730952","code":"LC","libelle":"Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants"},"dept":"Eure-et-Loir"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA331567":4,"PA719952":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B4703","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure.","date":"2021-11-18","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4561","titre":"Les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021","date":"2021-10-13","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4442","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure (n°4387).","date":"2021-09-16","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3190","titre":"L'identité numérique","date":"2020-07-08","commission":"Mission d'information commune sur l'identité numérique","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3172","titre":"Les propositions du groupe de travail sur les communications électroniques, les postes et l’économie numérique concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","date":"2020-07-01","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3069","titre":"L’évaluation de la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement","date":"2020-06-10","commission":"Mission d'information commune sur l'évaluation de la loi renseignement","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2620","titre":"La couverture mobile et numérique du territoire","date":"2020-01-23","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B0213","titre":"La couverture numérique du territoire","date":"2017-09-27","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":""}