{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B2042","leg":15,"titre":"Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA2150","label":"Jean-Luc Mélenchon","fiche":true},{"id":"PA721174","label":"Joachim Son-Forget","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2019-06-19","dossierRef":"DLR5L15N37569","num":"2042","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_afetr/l15b2042_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA2150":"M.","PA721174":"M."},"infoById":{"PA2150":{"grp":{"id":"PO730958","code":"FI","libelle":"La France insoumise"},"dept":"Bouches-du-Rhône"},"PA721174":{"grp":{"id":"PO767217","code":"UDI","libelle":"UDI, Agir et Indépendants"},"dept":"Français établis hors de France"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA2150":5,"PA721174":2},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B4087","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues visant à instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif (4013).","date":"2021-04-14","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4086","titre":"La proposition de loi organique de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues instaurant une procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle (3478).","date":"2021-04-14","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2737","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues tendant à rendre effectif le droit au logement (2601).","date":"2020-03-04","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1679","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Mélenchon et plusieurs de ses collègues pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national (1563).","date":"2019-02-13","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B0715","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la pêche électrique . (n°656)","date":"2018-02-21","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":""}