{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B2614","leg":15,"titre":"L’évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true},{"id":"PA720988","label":"Josette Manin","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-01-22","dossierRef":"DLR5L15N38526","num":"2614","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b2614_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA718794":"Mme","PA720988":"Mme"},"infoById":{"PA718794":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Aude"},"PA720988":{"grp":{"id":"PO758835","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Martinique"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA718794":3,"PA720988":2},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B3533","titre":"Le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.","date":"2020-11-09","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3339","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).","date":"2020-09-16","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1793","titre":"Les discriminations dans les Outre-Mer","date":"2019-03-21","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":15}],"titreCourt":""}