{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B2691","leg":15,"titre":"Les menstruations","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA722022","label":"Laëtitia Romeiro Dias","fiche":true},{"id":"PA718860","label":"Bénédicte Taurine","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2020-02-13","dossierRef":"DLR5L15N38785","num":"2691","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B2691.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":107},"texteLie":null,"civById":{"PA722022":"Mme","PA718860":"Mme"},"infoById":{"PA722022":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Essonne"},"PA718860":{"grp":{"id":"PO730958","code":"FI","libelle":"La France insoumise"},"dept":"Ariège"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722022":6,"PA718860":8},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B0284","titre":"L’application de la loi n° 2022-271 du 28 février 2022 relative à l’aménagement du Rhône","date":"2022-10-05","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5117","titre":"La mise en œuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de la législature","date":"2022-02-23","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4860","titre":"La proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine et plusieurs de ses collègues relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (4742).","date":"2022-01-05","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4606","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes.","date":"2021-10-21","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4222","titre":"Le projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n°3833).","date":"2021-06-03","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4084","titre":"La proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine et plusieurs de ses collègues relative à l’interdiction des « fermes-usines » (4018).","date":"2021-04-14","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3791","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laëtitia Romeiro Dias et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (3661 rectifié).","date":"2021-01-20","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3181","titre":"Le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n°2658).","date":"2020-07-03","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique","leg":15}],"titreCourt":""}