{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3130","leg":15,"titre":"L’indépendance énergétique de l’Union européenne","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA720772","label":"Vincent Bru","fiche":true},{"id":"PA719194","label":"Yolaine de Courson","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2020-06-24","dossierRef":"DLR5L15N39978","num":"3130","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B3130.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":88},"texteLie":null,"civById":{"PA720772":"M.","PA719194":"Mme"},"infoById":{"PA720772":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Pyrénées-Atlantiques"},"PA719194":{"grp":{"id":"PO774834","code":"DEM","libelle":"Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés"},"dept":"Côte-d'Or"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720772":6,"PA719194":6},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B0865","titre":"Les stocks de munitions","date":"2023-02-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B2733","titre":"La mise en application de la loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires","date":"2020-03-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2121","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat en nouvelle lecture, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires, en vue de la lecture définitive (n°2066).","date":"2019-07-09","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1939","titre":"La proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n°1839).","date":"2019-05-07","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1836","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires.","date":"2019-04-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1662","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n°1393).","date":"2019-02-06","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1341","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des affaires européennes relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n°1300).","date":"2018-10-24","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1299","titre":"Le respect de l’État de droit au sein de l’Union européenne","date":"2018-10-10","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15}],"titreCourt":""}