{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3169","leg":15,"titre":"Les propositions du groupe de travail sur le suivi de l’agriculture, la pêche et l’alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA607395","label":"Stéphane Travert","fiche":true},{"id":"PA712015","label":"Julien Dive","fiche":true},{"id":"PA722202","label":"Sébastien Jumel","fiche":true},{"id":"PA607553","label":"Dominique Potier","fiche":true},{"id":"PA720092","label":"Richard Ramos","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2020-07-01","dossierRef":"DLR5L15N40028","num":"3169","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b3169_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA712015":"M.","PA722202":"M.","PA607553":"M.","PA720092":"M.","PA607395":"M."},"infoById":{"PA712015":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Aisne"},"PA722202":{"grp":{"id":"PO730940","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine"},"dept":"Seine-Maritime"},"PA607553":{"grp":{"id":"PO758835","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Meurthe-et-Moselle"},"PA720092":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Loiret"},"PA607395":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Manche"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA607395":11,"PA712015":12,"PA722202":8,"PA607553":15,"PA720092":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3067","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles.","date":"2026-07-16","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B3003","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854).","date":"2026-07-01","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2765","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (n°2632).","date":"2026-05-07","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2357","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique.","date":"2026-01-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1652","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur.","date":"2025-07-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1437","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n°856).","date":"2025-05-16","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1263","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire.","date":"2025-04-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1191","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique (n°481 rectifié).","date":"2025-03-27","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17}],"titreCourt":""}