{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3173","leg":15,"titre":"Les propositions du groupe de travail sur les entreprises (incluant l’industrie, les PME, le commerce et l’artisanat, les indépendants) concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719700","label":"Philippe Huppé","fiche":true},{"id":"PA334149","label":"Daniel Fasquelle","fiche":true},{"id":"PA332228","label":"Thierry Benoit","fiche":true},{"id":"PA722142","label":"François Ruffin","fiche":true},{"id":"PA720546","label":"Alain Bruneel","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2020-07-01","dossierRef":"DLR5L15N40031","num":"3173","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b3173_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA332228":"M.","PA720546":"M.","PA334149":"M.","PA719700":"M.","PA722142":"M."},"infoById":{"PA332228":{"grp":{"id":"PO730952","code":"LC","libelle":"Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants"},"dept":"Ille-et-Vilaine"},"PA720546":{"grp":{"id":"PO730940","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine"},"dept":"Nord"},"PA334149":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Pas-de-Calais"},"PA719700":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hérault"},"PA722142":{"grp":{"id":"PO730958","code":"FI","libelle":"La France insoumise"},"dept":"Somme"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719700":3,"PA334149":8,"PA332228":6,"PA722142":9,"PA720546":3},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2747","titre":"L’évolution du pouvoir d’achat en France depuis 2017 au regard des indicateurs de prix et de consommation","date":"2026-05-04","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2116","titre":"La proposition de résolution européenne de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à empêcher la ratification de l’accord entre l'Union européenne et le Mercosur en demandant à l’État français la saisine de la Cour de justice de l’Union européenne pour cause d’incompatibilité de l’accord avec les traités européens (n°1785).","date":"2025-11-18","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1465","titre":"Par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux problématiques économiques de l’abattage dans le contexte de réduction des cheptels","date":"2025-05-28","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1918","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).","date":"2023-11-23","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1785","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).","date":"2023-10-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5038","titre":"L’impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d’excellence et métiers d’art","date":"2022-02-16","commission":"Mission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4368","titre":"L’application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières","date":"2021-07-13","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4080","titre":"La proposition de loi de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (4014).","date":"2021-04-14","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15}],"titreCourt":""}