{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3182","leg":15,"titre":"Les conditions de délivrance des passeports à l’étranger","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA2492","label":"Didier Quentin","fiche":true},{"id":"PA721150","label":"Alexandre Holroyd","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2020-07-07","dossierRef":"DLR5L15N40071","num":"3182","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_afetr/l15b3182_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721150":"M.","PA2492":"M."},"infoById":{"PA721150":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Français établis hors de France"},"PA2492":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Charente-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA2492":9,"PA721150":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B2738","titre":"Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation","date":"2024-06-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2662","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France.","date":"2024-05-28","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2428","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Alexandre Holroyd et plusieurs de ses collègues visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (2321).","date":"2024-04-03","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1722","titre":"La révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance","date":"2023-10-11","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1236","titre":"Les écoles nationales supérieures d’architecture","date":"2023-05-15","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4822","titre":"Le sujet de l’autonomie stratégique de l’Union européenne","date":"2021-12-16","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4755","titre":"Le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces (n°4324).","date":"2021-12-01","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4754","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°4200).","date":"2021-12-01","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15}],"titreCourt":""}