{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3232","leg":15,"titre":"L’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA332614","label":"Régis Juanico","fiche":true},{"id":"PA719972","label":"Nathalie Sarles","fiche":true}],"commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","date":"2020-07-22","dossierRef":"DLR5L15N40172","num":"3232","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B3232.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":177},"texteLie":null,"civById":{"PA332614":"M.","PA719972":"Mme"},"infoById":{"PA332614":{"grp":{"id":"PO758835","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Loire"},"PA719972":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA332614":7,"PA719972":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B5055","titre":"L'évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire","date":"2022-02-17","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4400","titre":"L’évaluation des politiques de prévention en santé publique","date":"2021-07-21","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3877","titre":"La proposition de loi de M. Régis Juanico et plusieurs de ses collègues portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19 (3723).","date":"2021-02-10","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3524","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique et modifiant le règlement (UE) 2018/1999, COM (2020) 80 final) (n°3396).","date":"2020-11-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3229","titre":"L’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs","date":"2020-07-22","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2170","titre":"La mise en œuvre des conclusions du rapport d'information n° 1024 du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme","date":"2019-07-17","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1513","titre":"Par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018)","date":"2018-12-18","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1265","titre":"L'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif","date":"2018-09-27","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15}],"titreCourt":""}