{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3528","leg":15,"titre":"L’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719448","label":"Annie Chapelier","fiche":true},{"id":"PA267260","label":"Bérengère Poletti","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2020-11-06","dossierRef":"DLR5L15N40865","num":"3528","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_afetr/l15b3528_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA719448":"Mme","PA267260":"Mme"},"infoById":{"PA719448":{"grp":{"id":"PO771789","code":"EDS","libelle":"Écologie Démocratie Solidarité"},"dept":"Gard"},"PA267260":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Ardennes"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719448":6,"PA267260":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B5117","titre":"La mise en œuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de la législature","date":"2022-02-23","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B5110","titre":"L’application de la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales","date":"2022-02-23","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B5027","titre":"La stratégie de la France et de l’Europe à l’égard de la Chine","date":"2022-02-09","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4690","titre":"La proposition de loi de Mme Annie Chapelier et plusieurs de ses collègues visant à faire évoluer la formation de sage-femme (4556).","date":"2021-11-17","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4298","titre":"La formation des professions paramédicales","date":"2021-06-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3391","titre":"La proposition de loi de Mme Annie Chapelier et plusieurs de ses collègues relative au parrainage citoyen pour les réfugiés, les apatrides et les personnes protégées (3219).","date":"2020-10-01","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2964","titre":"Le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et l’Agence d’expertise technique internationale  pour la période 2020-2022","date":"2020-05-15","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1788","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques (n°1391).","date":"2019-03-20","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15}],"titreCourt":""}