{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3633","leg":15,"titre":"L’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid-19","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA330240","label":"Éric Ciotti","fiche":true}],"commission":"Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19","date":"2020-12-02","dossierRef":"DLR5L15N39312","num":"3633","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B3633.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":375},"texteLie":null,"civById":{"PA330240":"M."},"infoById":{"PA330240":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Alpes-Maritimes"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RINFANR5L15B3053","leg":15,"titre":"L’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid-19","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA606171","label":"Richard Ferrand","fiche":true}],"commission":"Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19","date":"2020-06-03","dossierRef":"DLR5L15N39312","num":"3053","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B3053.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":164}],"nParRapporteur":{"PA330240":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B1274","titre":"Rapport d'enquête  afin d’étudier et de rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024","date":"2025-04-09","commission":null,"leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1936","titre":"La proposition de loi constitutionnelle de MM. Olivier Marleix, Éric Ciotti, Mme Annie Genevard et plusieurs de leurs collègues relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l’immigration et à l’asile (1322).","date":"2023-11-29","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0517","titre":"La proposition de loi de M. Olivier Marleix et plusieurs de ses collègues portant création d’une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants (352).","date":"2022-11-23","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B3700","titre":"La mise en œuvre des articles 1er à 4 de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme","date":"2020-12-16","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2030","titre":"La proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure (1933).","date":"2019-06-12","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15}],"titreCourt":""}