{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B3811","leg":15,"titre":"La revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA722038","label":"Damien Adam","fiche":true},{"id":"PA721514","label":"Stéphanie Kerbarh","fiche":true}],"commission":"Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives","date":"2021-01-27","dossierRef":"DLR5L15N39104","num":"3811","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B3811.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":122},"texteLie":null,"civById":{"PA722038":"M.","PA721514":"Mme"},"infoById":{"PA722038":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Seine-Maritime"},"PA721514":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722038":7,"PA721514":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B2452","titre":"La proposition de loi de M. Damien Adam et plusieurs de ses collègues visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (2126).","date":"2024-04-10","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1710","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","date":"2023-10-09","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1701","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n°1398).","date":"2023-10-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1512","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).","date":"2023-07-07","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B3995","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).","date":"2021-03-19","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3386","titre":"La mise en application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire","date":"2020-09-30","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2689","titre":"L'incendie d’un site industriel à Rouen","date":"2020-02-12","commission":"Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2553","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.","date":"2020-01-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire","leg":15}],"titreCourt":""}