{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B4025","leg":15,"titre":"L’avenir de la politique industrielle européenne","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721278","label":"Patrice Anato","fiche":true},{"id":"PA1630","label":"Michel Herbillon","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2021-03-25","dossierRef":"DLR5L15N42105","num":"4025","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B4025.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":92},"texteLie":null,"civById":{"PA721278":"M.","PA1630":"M."},"infoById":{"PA721278":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Seine-Saint-Denis"},"PA1630":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Val-de-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721278":4,"PA1630":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2138","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d’évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d’une situation de crise (n°1615).","date":"2025-11-26","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1968","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission au Maroc, du 11 au 14 juin 2025","date":"2025-10-15","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1005","titre":"La place de la France dans l’Indopacifique","date":"2025-02-20","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1334","titre":"Une mission d’une délégation de la commission en Inde du 12 au 17 mars 2023","date":"2023-06-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0753","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 77ème Assemblée générale des Nations Unies à l’automne 2022","date":"2023-01-18","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5041","titre":"L’espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France","date":"2022-02-16","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2451","titre":"Le droit européen de la concurrence face aux enjeux de la mondialisation","date":"2019-11-27","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2430","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (n°1631).","date":"2019-11-20","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15}],"titreCourt":""}