{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B4392","leg":15,"titre":"La production laitière (hors AOP) en zone de montagne","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA718710","label":"Pascale Boyer","fiche":true},{"id":"PA607090","label":"Jean-Pierre Vigier","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2021-07-21","dossierRef":"DLR5L15N43047","num":"4392","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b4392_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA718710":"Mme","PA607090":"M."},"infoById":{"PA718710":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hautes-Alpes"},"PA607090":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Haute-Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA718710":6,"PA607090":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3068","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.","date":"2026-07-16","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B3050","titre":"L’avenir des commerces de proximité","date":"2026-07-08","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2755","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Pierre Vigier et plusieurs de ses collègues pour une montagne vivante et souveraine (2595).","date":"2026-05-06","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2432","titre":"L’application de la loi n° 2023-656 du 25 juillet 2023 relative à l’accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023","date":"2024-04-03","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1721","titre":"La sécurité énergétique et la réforme du marché de l’énergie","date":"2023-10-11","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0332","titre":"La mise en application de la loi n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances","date":"2022-10-11","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4786","titre":"L'autonomie alimentaire de la France et de ses territoires","date":"2021-12-08","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4503","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Pierre Vigier et plusieurs de ses collègues relative à l’accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (4424).","date":"2021-09-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15}],"titreCourt":""}