{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B4763","leg":15,"titre":"Rapport d'information Les outils de visioconférence : risques et opportunités","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA736186","label":"M. Ronan Le Gleut"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2021-12-02","dossierRef":"DLR5L15N44415","num":"4763","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA736186":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA736186":7},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0872","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition d’une plateforme centrale commune pour le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (n°786).","date":"2026-07-08","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0518","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°285).","date":"2026-04-08","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0250","titre":"Le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles (n°143).","date":"2023-01-18","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B1823","titre":"Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12)","date":"2019-03-28","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1092","titre":"Les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)","date":"2018-06-20","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S299B0142","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du protocole sur les privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet (n°6).","date":"2017-12-06","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":15}],"titreCourt":""}