{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B4790","leg":15,"titre":"Rapport d'information fait au nom de la mission d'information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA607395","label":"Stéphane Travert","fiche":true}],"commission":"Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale","date":"2021-12-08","dossierRef":"DLR5L15N42813","num":"4790","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B4790.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":173},"texteLie":null,"civById":{"PA607395":"M."},"infoById":{"PA607395":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Manche"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA607395":11},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2357","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique.","date":"2026-01-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1263","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire.","date":"2025-04-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1191","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique (n°481 rectifié).","date":"2025-03-27","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1104","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Stéphane Travert et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire (954).","date":"2025-03-11","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1530","titre":"L’évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières","date":"2023-07-12","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0453","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n°373).","date":"2022-11-09","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5040","titre":"Le secteur coopératif dans le domaine agricole","date":"2022-02-16","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3830","titre":"Les propositions du groupe de suivi des conséquences économiques du second confinement","date":"2021-02-04","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":""}