{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B4915","leg":15,"titre":"L’impact de la crise de la Covid-19 sur le secteur événementiel","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA643157","label":"Philippe Naillet","fiche":true},{"id":"PA719512","label":"Corinne Vignon","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2022-01-19","dossierRef":"DLR5L15N44867","num":"4915","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b4915_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA643157":"M.","PA719512":"Mme"},"infoById":{"PA643157":{"grp":{"id":"PO758835","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Réunion"},"PA719512":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Haute-Garonne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA643157":3,"PA719512":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2196","titre":"La proposition de loi de M. Philippe Naillet et plusieurs de ses collègues visant à prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (2028).","date":"2025-12-03","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1425","titre":"Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles","date":"2025-05-14","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B0679","titre":"La proposition de loi de Mme Corinne Vignon et plusieurs de ses collègues visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (577).","date":"2023-01-11","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0444","titre":"La mise en application de la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 pour un accès plus juste et plus transparent au marché de l’assurance emprunteur","date":"2022-11-09","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B2683","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, instituant un système universel de retraite (n°2623 rectifié).","date":"2020-02-11","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite","leg":15}],"titreCourt":""}