{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B5038","leg":15,"titre":"L’impact de la crise de la covid-19 et les nouvelles mutations du secteur des métiers d’excellence et métiers d’art","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA722312","label":"Barbara Bessot Ballot","fiche":true},{"id":"PA719700","label":"Philippe Huppé","fiche":true}],"commission":"Mission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'art","date":"2022-02-16","dossierRef":"DLR5L15N45114","num":"5038","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L15B5038.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":118},"texteLie":null,"civById":{"PA722312":"Mme","PA719700":"M."},"infoById":{"PA722312":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Haute-Saône"},"PA719700":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hérault"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722312":6,"PA719700":3},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B4497","titre":"L’organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières","date":"2021-09-29","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4040","titre":"En conclusion des travaux de la mission d'information commune","date":"2021-03-31","commission":"Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3731","titre":"Les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire","date":"2021-01-13","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3173","titre":"Les propositions du groupe de travail sur les entreprises (incluant l’industrie, les PME, le commerce et l’artisanat, les indépendants) concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","date":"2020-07-01","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2966","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (n°2743).","date":"2020-05-19","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2441","titre":"La proposition de loi de M. Gilles Le Gendre et plusieurs de ses collègues relative à plusieurs articles de la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable (1786).","date":"2019-11-27","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1454","titre":"L'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »","date":"2018-11-29","commission":"Mission d'information commune sur l'évaluation de loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron »","leg":15}],"titreCourt":""}