{"rapport":{"u":"RINFANR5L15B5054","leg":15,"titre":"La préparation à la haute intensité","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719668","label":"Patricia Mirallès","fiche":true},{"id":"PA643089","label":"Jean-Louis Thiériot","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2022-02-17","dossierRef":"DLR5L15N45154","num":"5054","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_def/l15b5054_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA719668":"Mme","PA643089":"M."},"infoById":{"PA719668":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hérault"},"PA643089":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Seine-et-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719668":3,"PA643089":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2976","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2026-06-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2695","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).","date":"2026-04-23","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1356","titre":"Le thème de l’artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique","date":"2025-04-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2625","titre":"L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?","date":"2024-05-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1934","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n°1816).","date":"2023-11-29","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0866","titre":"La défense sol-air en France et en Europe","date":"2023-02-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4981","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français le 18 novembre 2021.","date":"2022-02-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4859","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable . (n°4792)","date":"2021-12-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":15}],"titreCourt":""}