{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B0864","leg":16,"titre":"Le bilan de la LPM 2019-2025","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA795908","label":"Yannick Chenevard","fiche":true},{"id":"PA794598","label":"Laurent Jacobelli","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2023-02-15","dossierRef":"DLR5L16N47208","num":"864","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_def/l16b0864_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795908":"M.","PA794598":"M."},"infoById":{"PA795908":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Var"},"PA794598":{"grp":{"id":"PO800520","code":"RN","libelle":"Rassemblement National"},"dept":"Moselle"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795908":5,"PA794598":1},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2976","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2026-06-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2695","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).","date":"2026-04-23","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1890","titre":"L’application de la loi n° 2023-703 du 1er août 2023 relative à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","date":"2025-09-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2383","titre":"La proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (1146).","date":"2024-03-20","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16}],"titreCourt":""}