{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B0866","leg":16,"titre":"La défense sol-air en France et en Europe","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721916","label":"Natalia Pouzyreff","fiche":true},{"id":"PA643089","label":"Jean-Louis Thiériot","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2023-02-15","dossierRef":"DLR5L16N47210","num":"866","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_def/l16b0866_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721916":"Mme","PA643089":"M."},"infoById":{"PA721916":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Yvelines"},"PA643089":{"grp":{"id":"PO800508","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Seine-et-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721916":8,"PA643089":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2976","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2026-06-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2757","titre":"La proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit d’accès aux origines personnelles (2312).","date":"2026-05-06","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2695","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).","date":"2026-04-23","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1784","titre":"L'activité de la délégation française au cours de l'année 2024 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord","date":"2025-09-12","commission":"Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1661","titre":"Le thème de « l’opérationnalisation de la nouvelle fonction stratégique influence»","date":"2025-07-02","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1356","titre":"Le thème de l’artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique","date":"2025-04-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0726","titre":"L’activité de la délégation française au cours de l’année 2023 de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord","date":"2024-12-18","commission":"Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2625","titre":"L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?","date":"2024-05-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16}],"titreCourt":""}