{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B0913","leg":16,"titre":"Le bilan de la COP27 et les défis de la future COP28","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA795616","label":"Carlos Martens Bilongo","fiche":true},{"id":"PA609520","label":"Barbara Pompili","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2023-03-01","dossierRef":"DLR5L16N47296","num":"913","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_afetr/l16b0913_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795616":"M.","PA609520":"Mme"},"infoById":{"PA795616":{"grp":{"id":"PO800490","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"},"dept":"Val-d'Oise"},"PA609520":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Somme"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795616":5,"PA609520":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1581","titre":"L’aide publique au financement de la décarbonation du site ArcelorMittal de Dunkerque","date":"2025-06-13","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1448","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Carlos Martens Bilongo et plusieurs de ses collègues appelant à soutenir la souveraineté et l’intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et à condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (n°1195).","date":"2025-05-21","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2430","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Berlin, les 11 et 12 mars 2024","date":"2024-04-03","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2155","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission aux Émirats arabes unis, du 10 au 14 décembre 2023","date":"2024-02-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B2734","titre":"La mise en application de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement","date":"2020-03-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2071","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.","date":"2019-06-25","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1482","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n°1402).","date":"2018-12-06","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1122","titre":"Rapport d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires","date":"2018-06-28","commission":null,"leg":15}],"titreCourt":""}