{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1178","leg":16,"titre":"L’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719632","label":"Sophie Panonacle","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2023-05-02","dossierRef":"DLR5L16N47760","num":"1178","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-dvp/l16b1178_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA719632":"Mme"},"infoById":{"PA719632":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Gironde"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719632":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1282","titre":"L’application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie","date":"2025-04-14","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1403","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.","date":"2023-06-19","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1225","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (n°1071).","date":"2023-05-10","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B2667","titre":"Le projet de loi instituant un régime de retraite universel","date":"2020-02-10","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1986","titre":"La séniorité des femmes","date":"2019-06-04","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B0511","titre":"La mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue","date":"2017-12-20","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15}],"titreCourt":""}