{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1227","leg":16,"titre":"Le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA795900","label":"Marine Hamelet","fiche":true},{"id":"PA721182","label":"Frédéric Petit","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2023-05-10","dossierRef":"DLR5L16N47860","num":"1227","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_afetr/l16b1227_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795900":"Mme","PA721182":"M."},"infoById":{"PA795900":{"grp":{"id":"PO800520","code":"RN","libelle":"Rassemblement National"},"dept":"Tarn-et-Garonne"},"PA721182":{"grp":{"id":"PO800484","code":"DEM","libelle":"Démocrate (MoDem et Indépendants)"},"dept":"Français établis hors de France"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795900":5,"PA721182":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1889","titre":"Par la commission des affaires étrangères visant à apporter une contribution parlementaire à la définition des contours d’un accord de paix entre la Serbie et le Kosovo","date":"2025-09-30","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1377","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO) (n°944).","date":"2025-05-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1012","titre":"Le projet de contrat d’objectifs et de performance de l’Institut français pour la période 2024-2026","date":"2025-02-22","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0696","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge (n°567).","date":"2024-12-04","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0184","titre":"Le projet de contrat d’objectifs et de moyens d’Expertise France pour la période 2024-2026","date":"2024-09-11","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L15B4869","titre":"Le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger pour 2021-2023","date":"2022-01-05","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3813","titre":"Le thème Dérèglements climatiques et conflits","date":"2021-01-27","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1663","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n°1507).","date":"2019-02-06","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15}],"titreCourt":""}