{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1228","leg":16,"titre":"La médecine scolaire et la santé à l’école","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721678","label":"Robin Reda","fiche":true}],"commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","date":"2023-05-11","dossierRef":"DLR5L16N47861","num":"1228","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_fin/l16b1228_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721678":"M."},"infoById":{"PA721678":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Essonne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721678":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B2701","titre":"L’enseignement agricole","date":"2024-05-30","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1329","titre":"La rationalisation de notre administration comme source d’économies budgétaires","date":"2023-06-07","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4434","titre":"L’évaluation de l’impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés","date":"2021-09-08","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B0595","titre":"Par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants","date":"2018-01-25","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15}],"titreCourt":""}