{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1240","leg":16,"titre":"La \"budgétisation intégrant l’égalité\"","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721750","label":"Céline Calvez","fiche":true},{"id":"PA720038","label":"Sandrine Josso","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2023-05-16","dossierRef":"DLR5L16N47919","num":"1240","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L16B1240.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":86},"texteLie":null,"civById":{"PA721750":"Mme","PA720038":"Mme"},"infoById":{"PA721750":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA720038":{"grp":{"id":"PO800484","code":"DEM","libelle":"Démocrate (MoDem et Indépendants)"},"dept":"Loire-Atlantique"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721750":7,"PA720038":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3196","titre":"Le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes","date":"2026-09-29","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2993","titre":"Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »","date":"2026-07-01","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0537","titre":"Les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel","date":"2024-11-06","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1307","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse.","date":"2023-06-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0912","titre":"La proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).","date":"2023-03-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4994","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (n°4930).","date":"2022-02-03","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4977","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sp.","date":"2022-01-31","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3980","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).","date":"2021-03-11","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15}],"titreCourt":""}