{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1327","leg":16,"titre":"L’avenir de l’audiovisuel public","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA794214","label":"Quentin Bataillon","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2023-06-07","dossierRef":"DLR5L16N48155","num":"1327","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-cedu/l16b1327_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA794214":"M."},"infoById":{"PA794214":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794214":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B2415","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative.","date":"2024-03-28","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1925","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Quentin Bataillon, Sylvain Maillard, Jean-Paul Mattei, Laurent Marcangeli, Mmes Isabelle Rauch, Sophie Mette, Béatrice Bellamy et plusieurs de leurs collègues visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (1601).","date":"2023-11-28","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16}],"titreCourt":""}