{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1334","leg":16,"titre":"Une mission d’une délégation de la commission en Inde du 12 au 17 mars 2023","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721608","label":"Jean-Louis Bourlanges","fiche":true},{"id":"PA1630","label":"Michel Herbillon","fiche":true},{"id":"PA795588","label":"Farida Amrani","fiche":true},{"id":"PA720468","label":"Sébastien Chenu","fiche":true},{"id":"PA721722","label":"Hadrien Ghomi","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2023-06-07","dossierRef":"DLR5L16N48161","num":"1334","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_afetr/l16b1334_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795588":"Mme","PA721608":"M.","PA720468":"M.","PA721722":"M.","PA1630":"M."},"infoById":{"PA795588":{"grp":{"id":"PO800490","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"},"dept":"Essonne"},"PA721608":{"grp":{"id":"PO800484","code":"DEM","libelle":"Démocrate (MoDem et Indépendants)"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA720468":{"grp":{"id":"PO800520","code":"RN","libelle":"Rassemblement National"},"dept":"Nord"},"PA721722":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Seine-et-Marne"},"PA1630":{"grp":{"id":"PO800508","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Val-de-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721608":7,"PA1630":9,"PA795588":3,"PA720468":3,"PA721722":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2138","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d’évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d’une situation de crise (n°1615).","date":"2025-11-26","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1968","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission au Maroc, du 11 au 14 juin 2025","date":"2025-10-15","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1649","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2025-06-30","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1005","titre":"La place de la France dans l’Indopacifique","date":"2025-02-20","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2430","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Berlin, les 11 et 12 mars 2024","date":"2024-04-03","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2425","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n°2346).","date":"2024-04-03","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2337","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°2159).","date":"2024-03-13","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1777","titre":"Le déplacement du président de la commission en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023","date":"2023-10-18","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16}],"titreCourt":""}