{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1356","leg":16,"titre":"Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721158","label":"Pieyre-Alexandre Anglade","fiche":true},{"id":"PA794146","label":"Julie Laernoes","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2023-06-14","dossierRef":"DLR5L16N48207","num":"1356","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L16B1356.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":61},"texteLie":null,"civById":{"PA721158":"M.","PA794146":"Mme"},"infoById":{"PA721158":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Français établis hors de France"},"PA794146":{"grp":{"id":"PO800526","code":"EcoS","libelle":"Écologiste - NUPES"},"dept":"Loire-Atlantique"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721158":10,"PA794146":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2143","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen (n°2002).","date":"2025-11-26","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2409","titre":"La proposition de loi de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (2228).","date":"2024-03-27","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1700","titre":"La rénovation énergétique des bâtiments","date":"2023-10-04","commission":"Mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1024","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Pieyre-Alexandre Anglade relative aux transferts forcés massifs d’enfants ukrainiens par la Fédération de Russie (n°1014).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4749","titre":"Le Pacte sur la migration et l’asile","date":"2021-11-30","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4261","titre":"Le projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n°4149).","date":"2021-06-15","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3894","titre":"Le projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (n°3787).","date":"2021-02-17","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3781","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l’Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom (n°3734).","date":"2021-01-20","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15}],"titreCourt":""}