{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1448","leg":16,"titre":"La géopolitique du sport","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721722","label":"Hadrien Ghomi","fiche":true},{"id":"PA722344","label":"Hubert Julien-Laferrière","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2023-06-28","dossierRef":"DLR5L16N48293","num":"1448","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_afetr/l16b1448_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721722":"M.","PA722344":"M."},"infoById":{"PA721722":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Seine-et-Marne"},"PA722344":{"grp":{"id":"PO800526","code":"EcoS","libelle":"Écologiste - NUPES"},"dept":"Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721722":4,"PA722344":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B2425","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n°2346).","date":"2024-04-03","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2337","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°2159).","date":"2024-03-13","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1334","titre":"Une mission d’une délégation de la commission en Inde du 12 au 17 mars 2023","date":"2023-06-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5033","titre":"L'habitat en outre-mer","date":"2022-02-10","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3353","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels (n°2746).","date":"2020-09-23","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1104","titre":"Les évolutions institutionnelles dans les outre-mer","date":"2018-06-21","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":15}],"titreCourt":""}