{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1505","leg":16,"titre":"Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA677483","label":"Stéphane Mazars","fiche":true},{"id":"PA721270","label":"Stéphane Peu","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2023-07-05","dossierRef":"DLR5L16N48345","num":"1505","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-cedu/l16b1505_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA677483":"M.","PA721270":"M."},"infoById":{"PA677483":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Aveyron"},"PA721270":{"grp":{"id":"PO800502","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine - NUPES"},"dept":"Seine-Saint-Denis"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA677483":13,"PA721270":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1687","titre":"L’évaluation de la création des cours criminelles départementales","date":"2025-07-09","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1174","titre":"La proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky, M. Stéphane Mazars et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes (960).","date":"2025-03-25","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1156","titre":"Le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité","date":"2025-03-19","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0712","titre":"Le régime des actes administratifs pris par un gouvernement démissionnaire","date":"2024-12-11","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1938","titre":"La mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n° 1014) du 31 mai 2018 sur l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis","date":"2023-11-30","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1079","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Peu et plusieurs de ses collègues visant à surseoir à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens (995).","date":"2023-04-12","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4713","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (n°4558).","date":"2021-11-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4603","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire.","date":"2021-10-21","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire","leg":15}],"titreCourt":""}