{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1840","leg":16,"titre":"Le bilan du soutien militaire à l’Ukraine","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA340643","label":"Lionel Royer-Perreaut","fiche":true},{"id":"PA721486","label":"Christophe Naegelen","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2023-11-08","dossierRef":"DLR5L16N48869","num":"1840","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_def/l16b1840_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721486":"M.","PA340643":"M."},"infoById":{"PA721486":{"grp":{"id":"PO800532","code":"LIOT","libelle":"Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires"},"dept":"Vosges"},"PA340643":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Bouches-du-Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA340643":4,"PA721486":17},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3274","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant (2892).","date":"2026-10-07","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2806","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance (n°2637 rectifié).","date":"2026-05-19","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2357","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique.","date":"2026-01-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1671","titre":"Rapport d'enquête sur l’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins","date":"2025-07-03","commission":null,"leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1372","titre":"La proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la pédocriminalité (369).","date":"2025-05-07","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1191","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique (n°481 rectifié).","date":"2025-03-27","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2345","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.","date":"2024-03-14","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi  relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2066","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (n°1984).","date":"2024-01-17","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16}],"titreCourt":""}